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3 résultats trouvés pour "modalit"

Passeport

Les personnes qui souhaitent voyager en dehors de l'Union européenne ont besoin d'un passeport.

Permis de conduire des pompiers

Les membres des corps de pompiers volontaires, des services de secours et d'autres unités de protection civile peuvent obtenir une autorisation de conduire des véhicules d'intervention.

Afficher la réunion

Toute personne souhaitant organiser un rassemblement public (manifestation, rassemblement) en plein air doit le déclarer.