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3 résultats trouvés pour "engin"
Gardes-pêche - Confirmation des gardes-pêche
Nous pouvons confirmer un garde-pêche à la demande des détenteurs de droits de pêche, des locataires de pêche ou des coopératives de pêche.
Déclarer un feu d'artifice (pyrotechnie)
Toute personne souhaitant acheter et tirer un feu d'artifice privé à l'occasion d'un événement particulier (par exemple un anniversaire ou un jubilé) doit obtenir une autorisation.
Interdiction de circuler le dimanche et les jours fériés - Dérogation
Les dimanches et jours fériés, la circulation des camions est interdite entre 0 et 22 heures pour le transport commercial de marchandises. Pour les trajets impératifs, vous devez obtenir une autorisation exceptionnelle.